Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIMPLEMENT DU VEAU
SOBEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3987293
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SIMPLEMENT DU VEAU de SOBEVAL

Présentation de la marque SIMPLEMENT DU VEAU

Déposée le 1 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMPLEMENT DU VEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVAL domicilié(e) ZI, AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 707 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVAL, Mme BEAUFILS VALERIE domicilié(e) AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOBEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FINESS' DE VEAU , LE VEAU DU BOUCHER , L'ATELIER DU VEAU , FINESS'VEAU , VEAU HERITAGE FERMIER , VEAU BRIN D'OR , LE VEAU DU SUD OUEST , SOBOEUF , LE VEAU DES RAMEAUX , ELITE LIMOUSIN PERIGORD


SOBEVAL, SAS - ZI, AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France - SIREN 317707057


SOBEVAL, Mme BEAUFILS VALERIE - AVENUE LOUIS LESCURE - 24750 - BOULAZAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 26 mars 2019 - Rejet total n°752485 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-26

Carcasses, découpes et produits élaborés de veau ; escalopes de veau ; sauté de veau ; côtes de veau ; grillades de veau ; poitrine de veau ; rôtis de veau ; paupiettes de veau ; cheveux d'ange de veau ; farce de veau ; saucisses de veau ; tendrons de veau ; merguez de veau ; plateau mix de veau ; brochettes de veau ; steaks hachés de veau ; croustillants de veau ; burger de veau ; osso bucco de veau ; produits bruts, aromatisés ou complétés par d'autres ingrédients.